Adloun

La séparation des pouvoirs, et à quoi elle sert

Exercice de TD · niveau 3 (difficile) · SES (seconde), chapitre 5 — Comment s'organise la vie politique ? · La démocratie représentative

Énoncé

  1. Nommer les trois pouvoirs et la fonction de chacun.
  2. Attribuer chacun aux institutions françaises correspondantes.
  3. Un même homme dirige le gouvernement, dispose d'une majorité qui vote toutes ses lois, et nomme les juges qui pourraient le juger. Quel principe est atteint, et quel risque en découle ?

Corrigé

1. et 2.

pouvoirfonctioninstitution en France
exécutifapplique les lois, dirige l'action du paysPrésident de la République et Gouvernement
législatifvote les loisParlement : Assemblée nationale et Sénat
judiciairejuge les litiges, sanctionnetribunaux et cours, en toute indépendance

3. Le principe de séparation des pouvoirs est entièrement vidé de sa substance : les trois fonctions se retrouvent réunies dans une même main.

Le risque est précisément celui que la séparation vise à écarter. Son but n'est pas l'efficacité — un pouvoir concentré décide plus vite — mais d'empêcher qu'aucune institution ne puisse dominer les autres. Si celui qui gouverne fait aussi les lois et choisit ses juges, plus rien ne limite son action : il peut légaliser ce qu'il fait et se soustraire au jugement.

C'est pourquoi le cours insiste sur l'indépendance du pouvoir judiciaire : c'est le contre-pouvoir qui s'exerce sur les deux autres.

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